Secteur des taxi


Le taxi est un véhicule automobile terrestre privé, conduit par un chauffeur et destiné au transport payant de passagers et de leurs bagages, de porte à porte, contrairement aux transports en commun qui transportent les passagers entre des points prédéterminés (stations de métro, stations de tramway, arrêts de bus, gares).

Cependant, dans certains pays, il existe une différence entre les taxis particuliers et les taxis communs.

Spécificités comptables


Le mot taxi provient du taximètre, appareil destiné à mesurer à la fois le temps et la distance d'un trajet pour établir le montant à payer par le passager. Ce taximètre est également appelé compteur horokilométrique. Ce terme vient lui-même du nom de la famille de Tour et Taxis, princes ayant le monopole des postes à cheval dans le Saint Empire.

Dans la plupart des villes du monde, la profession de chauffeur de taxi est strictement encadrée. Il faut, pour l’exercer, avoir passé avec succès un examen professionnel plus ou moins difficile selon le pays ou la ville.

Il faut ensuite avoir à sa disposition un véhicule autorisé. Cette autorisation, ou licence, n’est accordée qu’aux véhicules qui présentent certaines caractéristiques (comme la dimension, l’habitabilité, ou la couleur de carrosserie) et qui possèdent certains équipements obligatoires (comme un taximètre, un signal lumineux, etc.). Mais alors que dans certaines villes comme Londres (Royaume-Uni) ou dans certains pays comme l’Irlande, les Pays-Bas ou la Suède, ces licences sont accordées dès que le véhicule remplit les conditions imposées, dans d’autres endroits comme à New York, en France ou en Italie, le nombre de licences est contingenté. C’est-à-dire que le nombre total de véhicules autorisés dans une zone géographique donnée (comme la commune ou l’agglomération) est strictement limité. En cas de contingentement, et quand les licences de véhicules sont cessibles, leur rareté peut leur conférer une valeur vénale très élevée. Les propriétaires de licences ont alors intérêt à ce que la rareté soit au moins maintenue.

Sous la pression de la demande de transport, les autorités peuvent cependant décider d’augmenter le nombre de licences. La manière dont sont attribuées ces nouvelles licences varie beaucoup d’un pays à l’autre. En France elles sont données périodiquement, puis sont cessibles par leur titulaire. A New York ou à Hong Kong, elles sont vendues aux enchères.

Les licences peuvent être réservées à des chauffeurs sur la base d’une licence par personne ; on a alors des artisans-taxis propriétaires de leur licence. Elles peuvent aussi être accordées à des entreprises qui soit les louent à des chauffeurs soit emploient des chauffeurs salariés. Paris (France) et New York (États-Unis) ont un système mixte où un contingent de licences est réservé à des artisans et un autre contingent à des entreprises.

Après les chauffeurs et les propriétaires de licences, le contrôle de l’autorité régulatrice peut s’exercer sur un troisième niveau, celui du central d’appel téléphonique pour la réservation de courses. Ces centraux peuvent appartenir à des associations d’artisans-taxis, à des entreprises possédant des licences ou encore à des entreprises de logistique débordant largement le domaine du taxi. Parce que cette activité favorise les monopoles abusifs, l’autorité régulatrice peut, comme à Stockholm (Suède), veiller à ce qu’un nombre suffisant de centraux coexistent pour assurer la concurrence, elle peut aussi accorder le monopole d’un central à une entreprise concessionnaire pour une durée limitée, comme à Genève (Suisse).

Par la loi du 1er octobre 2014 n° 2014-1104, le législateur français a choisi de mettre fin à la cessibilité des licences de taxi (autorisations de stationnement) pour l'avenir. Les licences délivrées après la loi seront temporaires et incessibles ; par exception, celles délivrées avant la loi demeureront cessibles. L'article L. 3121-2 du code des transports qui fondait le droit de présentation des taxis a été réformé en conséquence.

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